Conseil Municipal du 22 septembre 2015



DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/131MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES - PRESTATIONS DE SECURITE INCENDIE. - Délibération - (sans annexe)

04 - Enfance et jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/134RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE PROJET AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/135RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU TARN - Délibération - (sans annexe)

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/136EDUCATION ET PROMOTION DE LA SANTE PAR L'ADOPTION D'UNE MEILLEURE HYGIENE DE VIE LIEE A UNE ALIMENTATION EQUILIBREE ET A LA PRATIQUE D'ACTIVITES PHYSIQUES - PROGRAMME 2015 - CONTRAT ANNUEL AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/146AIDE A LA RESTAURATION DE FACADES - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/143DESAFFECTATION DU CHEMIN RURAL NUMERO 381 LIEU-DIT ARIFAT - CESSION A L'INDIVISION MAYNADIER - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/144DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET DE TERRAINS SITUES DANS LA ZONE DE LA CHARTREUSE POUR RETROCESSION A LA S.C.I. CAROC - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/145CESSION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 7 RUE CLAUDE BERTHOLLET A MONSIEUR LIONEL MOURET ET A LA SOCIETE PREVENTYS - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/137SENTIER DE GRANDE RANDONNEE DE PAYS HAUTES TERRES D'OC - AUTORISATION DE REALISATION DE BALISAGE ET SIGNALETIQUE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/138SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - MODIFICATION DES STATUTS RELATIVE AU TRANSFERT DE COMPETENCE EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGES POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/139APPROBATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/140PROJET DE STRATEGIE LOCALE DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION DU TERRITOIRE A RISQUES IMPORTANTS D'INONDATION DE CASTRES MAZAMET - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/147GAZ - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNE 2014 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/127EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
DEL2015/128FISCALITE LOCALE - TAXE D'HABITATION - DETERMINATION DU REGIME DES ABATTEMENTS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/129AUTORISATION DE SIGNER UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA CAISSE FRANCAISE DE FINANCEMENT LOCAL ET LA SOCIETE DE FINANCEMENT LOCAL - Délibération - Annexe
DEL2015/130MARCHE DE NOEL - MODALITES ET TARIFS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/132ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/133REGIME INDEMNITAIRE - MODIFICATIF N° 6 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/141AMENAGEMENT DE LA PLACE SOULT - APPROBATION DU PROGRAMME ET CONSTITUTION DU JURY POUR DESIGNER LE MAITRE D'ŒUVRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/142VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE DU GAZEL - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)